Fiscalité LLC américaine | Speed LLC

L'erreur qui coûte 25 000 $

C'est la question la plus mal comprise de tout le sujet. Une LLC à associé unique détenue par une personne qui n'est pas résidente américaine est traitée par l'IRS comme une entité négligée : elle n'est pas imposée en tant que société. Beaucoup en concluent qu'il n'y a rien à déclarer.

C'est faux. Cette qualification dispense de l'impôt sur les sociétés, elle ne dispense pas de déposer une déclaration. Une entité négligée détenue par un étranger doit déposer le formulaire 5472 accompagné d'une déclaration 1120 — et ce, même si la LLC n'a réalisé aucune opération et n'a pas ouvert de compte bancaire.

Le calendrier à retenir

L'année de création, la première déclaration porte sur l'exercice en cours. Une LLC constituée en 2026 dépose donc sa première déclaration en 2027, au plus tard le 15 avril, pour l'exercice 2026.

Et l'impôt sur les bénéfices ?

Une LLC à associé unique n'est pas imposée au niveau de la société. Son résultat remonte directement à son associé, qui est imposé selon son statut personnel. Pour un associé résident d'un pays avec lequel les États-Unis ont signé une convention fiscale — c'est le cas de la France, de l'Allemagne, de l'Espagne, de l'Italie et de la Belgique —, la situation est encadrée.

• Les bénéfices d'une activité exercée depuis l'Europe ne sont en principe pas imposés aux États-Unis, faute d'établissement stable sur le territoire américain.
• Ces mêmes bénéfices sont imposables dans votre pays de résidence, selon votre régime : entreprise individuelle, société, ou autre.
• La convention fiscale évite la double imposition, en attribuant le droit d'imposer à l'un des deux États selon la nature du revenu.
• Si vous vous versez un salaire ou des dividendes, leur traitement suit des règles distinctes qu'il faut examiner avec un professionnel.

Ce qu'il n'y a plus à déclarer

Le rapport d'information sur les bénéficiaires effectifs (BOI), imposé par le FinCEN à partir de 2024, a été supprimé pour les sociétés américaines par une règle entrée en vigueur en mars 2025. Une LLC américaine n'a donc plus à déposer ce rapport, alors que l'obligation a été un sujet de confusion considérable pendant deux ans.

Ce que le Nouveau-Mexique n'exige pas

Sur le plan étatique, le Nouveau-Mexique est le plus léger des États couramment utilisés : aucun rapport annuel, aucune taxe sur le chiffre d'affaires, aucun frais annuel. C'est une raison fréquente de le choisir, et cela n'a aucun effet sur vos obligations fédérales, qui restent identiques quel que soit l'État.

Notre guide de création détaille la procédure, et notre comparatif Wyoming, Delaware ou Nouveau-Mexique explique pourquoi ce dernier est le plus souvent retenu.

En résumé

• Une LLC à associé unique détenue par un non-résident doit déposer le 5472, même sans activité.
• L'échéance est le 15 avril, prolongeable au 15 octobre sur demande.
• L'amende pour omission est de 25 000 $ par an.
• Les bénéfices sont imposables dans votre pays de résidence, pas aux États-Unis en l'absence d'établissement stable.
• Le rapport BOI n'est plus exigé pour les sociétés américaines depuis mars 2025.